Circulation alternée et pollution : le bug de l’arrêté interdépartemental du 27 octobre 2011 : Quand la vertu s’oppose à la vertu

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Au beau milieu d’un épisode de pollution massive en raison des particules fines en suspension dans l’air, et d’un renforcement des mesures répondant au niveau d’alerte (circulation alternée, interdictions, etc..), un communiqué des transports Deret a fait « tâche ». Ce communiqué saisissant nous a annoncé que « les camions électriques et hybrides de Deret  étaient interdits ». En cause, un arrêté interprefectoral de 18 pages en date  du 27 octobre 2011.
Voir l'arrêté original
Ce bel arrêté, que les nostalgiques admireront comme un momument ne serait-ce que par ses « visas », le plus symbolique faisant référence à l’arrêté des consuls du 12 messidor an VIII, établit dans son annexe 6 la « liste des dérogations à la mesure de circulation altérnée ».

Un texte drôlement fagoté

Premier trouble du lecteur, le titre de l’annexe vise un article 17 qui n’a rien à voir avec le sujet au lieu de l’article 15 qui détaille les mesures en cause. Curieux pour un arrêté signé de 9 préfets, dont les destinataires remplissent deux pages, et ayant recueilli les avis des conseils départementaux de l’environnement. Plus on est nombreux à devoir relire, moins on relit, c’est bien connu.
La lecture de la liste  de l’annexe 6 incriminée par Deret ressemble à n’en pas douter au résultat de concertations et de revendications sectorielles. On met hors champ d’application des mesures relatives à la circulation alternée  tous les VUL – sans autre précision – les bennes et véhicules approvisionnant les  chantiers, les transports de voitures, les véhicules de représentants, des auto-école, des journalistes (tiens tiens…), l’approvisionnement des marchés et commerces en denrées périssables etc… et – ouf – les véhicules légers « peu polluants par construction » (électriques, hybrides, GPL, GNV ou hybrides), mais effectivement on oublie complètement les poids lourds répondant aux mêmes critères. Pourquoi ? On se le demande. Ignorance, stigmatisation des PL ? Manque d’anticipation ?  On ne sait. Pour le reste, c’est à dire l’ensemble de l’annexe, on cherche la logique, le fil directeur… et on trouve une démarche catégorielle mélée à des préoccupatios d’utilité publique. 

Autrement

On aurait préféré une approche logique fondée sur l’utilité publique et sur la prise en compte des taux d’émission des polluants en cause.  
On l’a dit cent fois, interdire un poids lourd pour autoriser une noria de VUL de substitution est stupide, mais oublier que des PL au gaz, hybrides ou éléctriques peuvent exister l’est encore plus, et qui plus est un tantinet désarmant pour les professionnels… et les constructeurs bien intentionnés. Bien sûr objectera-t-on, les arrêtés vieillissent plus vite que ne progresse l’innovation. Admettons qu’en 2011 on avait peu de camions hybrides en circulation (en France, mais plus « ailleurs »). Mais est-ce le problème ? Plutôt que de faire des listes peut-être aurait-on dû, pour rédiger ce joli arrêté, une fois réglé le problème de l’utilité publique des transports, désigné ce qu’on veut éviter de voir rouler, et non l’inverse. Sans doute faut-il prendre le temps de rédiger autrement les arrêtés !







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